MENTIONS LÉGALES

Propriété

Le site communecommarin.fr est la propriété de la commune de Commarin
Représenté par le maire M Raffeau
1 bis rue de l’Église, 21320 Commarin
tél. 0380492383
Mail : contact

Graphisme et développement

Choucard Comm
2 Route de Créancey
21320 Commarin
Site

Illustrations et photos

Les textes et les illustrations de ce site sont la propriété de la commune de Commarin

Hébergement du site

OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France

Loi informatique et libertés

Conformément à la loi « Informatique et Liberté » n° 78-17 du 8 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification sur les données nominatives que vous laissez sur ce site. Pour faire valoir ce droit, il vous suffit de nous contacter par email sur la page contact.
En outre, nous nous engageons à prendre toutes les précautions nécessaires afin de préserver la sécurité de ces informations et notamment empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers, personnes physiques ou morales.